Propriété intellectuelle

 

Marques de commerce :

Nous vous guidons tout au long de votre processus de création et de protection de vos marques de commerce : de leur création, en passant par la vérification de leur disponibilité, leur enregistrement, leur protection et finalement leur surveillance. Notre intervention s’étend aussi à la protection et à la gestion de vos noms de domaine.

Si vous exploitez votre marque à l’extérieur du Canada, nous travaillons avec un réseau de correspondants dans différents pays et serons en mesure de gérer votre portefeuille au Canada et ailleurs, pour ainsi vous guider vers la meilleure protection possible de cet actif important.

Comme nous avons également une grande expérience dans le domaine publicitaire, nous pouvons vous conseiller et vous fournir des opinions quant à l’utilisation des marques de commerce dans un contexte publicitaire, que ce soit les vôtres ou celles de tiers.

 

Recherche de disponibilité :

Nous vous conseillons sur les recherches appropriées afin de vous assurer que votre marque de commerce soit disponible avant son emploi ou son enregistrement. À cette fin, nous examinons les résultats des recherches de disponibilité et vous fournissons une opinion quant à la disponibilité de votre marque, vous permettant ainsi de l’employer en toute confiance ou de bien connaître les enjeux et risques possibles.


Enregistrement et protection :

Nous vous conseillons quant aux meilleures protections et stratégies possibles pour vos marques ainsi que les options qui s’offrent à vous. Nous préparons les demandes d’enregistrement, procédons à leur dépôt et agissons en votre nom tout au long du processus. Au besoin, nous vous représentons devant la Commission des oppositions des marques de commerce.

Tout au long de la vie de votre marque, nous vous fournissons des conseils pour un emploi adéquat et pour une protection maximale de celle-ci.


Surveillance :

Nous pouvons également vous conseiller sur les mesures de surveillance de vos marques de commerce afin de vous assurer de maintenir leur caractère distinctif sur le marché et prévenir les violations. Au besoin, nous intervenons en cas de violation de vos droits liés à vos marques de commerce.


Licence et cession :

Nous vous conseillons et préparons pour vous toute entente liée à la concession de licences ou à la cession de marques de commerce.

 

 

Autres droits de propriété intellectuelle :

Nous offrons à nos clients des conseils portant sur un large éventail d’enjeux liés aux autres droits de propriété intellectuelle, notamment au droit d’auteur.

Nous pouvons vous conseiller sur la protection de vos droits d’auteur et procéder pour vous à leur enregistrement auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada. Nous vous promulguons des conseils sur différents sujets liés à vos droits d’auteur : protection, originalité, violation et contrefaçon.

Dans un contexte publicitaire, nous sommes également appelés à conseiller notre clientèle sur les différents aspects liés au droit d’auteur dans le cadre de la publicité, notamment ceux liés à la musique et aux images qu’elle comporte.